ORIGINE DOMAINE DE BELLEVUE Chantal et Jean Louis Petillat
Présentation de la marque ORIGINE DOMAINE DE BELLEVUE Chantal et Jean Louis Petillat
Déposée le 22 juin 2011 par la société EARL PETILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINE DOMAINE DE BELLEVUE Chantal et Jean Louis Petillat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORIGINE DOMAINE DE BELLEVUE Chantal et Jean Louis Petillat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841794.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE DOMAINE DE BELLEVUE Chantal et Jean Louis Petillat est expirée depuis le 22 juin 2021.
EARL PETILLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49